SERVICES MUNICIPAUX

Trombinoscope Comptes rendus Bulletin Municipal Agence Postale Alès Agglo
RÉVISION PLAN LOCAL URBANISME

Révision du PLU c'est parti ! Délibération révision générale Réunion Publique du 07 décembre 2021 Actualités REUNION PUBLIQUE DU 18 MARS 2022
VIE PRATIQUE

Actualités Agenda Démarches en ligne Urbanisme Plan Communal de Sauvegarde Coupes Forestières Plan d'accès
ECOLES

Dossier inscription Cantine - Menus
ASSOCIATIONS

Loisirs en marche
TOURISME

Découverte de la Commune Annuaire touristique

Arrëté préfectoral de la régulation de la faune sauvage.

Accueil / VIE PRATIQUE / Actualités / Arrëté préfectoral de la régulation de la faune sauvage.

09/11/2020

ARRETE PREFECTORAL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL.pdf (PDF - 554.35 kB)

×

Contacts

Commune de Branoux-les-Taillades

Hôtel de ville

30110 Branoux-les-Taillades - FRANCE

+33 4 66 34 06 82

Contact par formulaire

Liens

ALES AGGLO OFFICE CÉVENNES TOURISME ESPACE FAMILLE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Formulaire de contact

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Mail*

Ce champ est obligatoire

Téléphone*

Ce champ est obligatoire

Sujet du message*

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes