menu
Services municipaux
Trombinoscope
PV Conseil Municipal
Bulletin Municipal
Agence Postale
Alès Agglo
Plan Local Urbanisme
Rapport d'enquête
Délibération de l'approbation du PLU
Arrêt du PLU
Enquête publique barrage Saint Cécile d'Andorge
Vie pratique
Actualités
Agenda
Démarches en ligne
Urbanisme
Plan Communal de Sauvegarde
Coupes Forestières
Plan d'accès
Ecoles
Dossier inscription
Cantine - Menus
Associations
Loisirs en marche
Tourisme
Découverte de la Commune
Annuaire touristique
language
Conseil municipal
Accueil
/
Services municipaux
/
PV Conseil Municipal
/
Conseil municipal
29/03/2024
Pièces jointes
file_download
2024-01-23 PV DU CONSEIL.pdf (PDF - 0.26Mo)
×
×
Nous contacter
Formulaire de contact
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Mail
*
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Sujet du message
*
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes